Assemblee Departementale du 25 juin 2010




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AF_2010_04_22_4620Mise à jour des critères - Aide à l'installation des agriculteurs - Délibération
AF_2010_04_22_4620Mise à jour des critères - Aide à l'installation des agriculteurs - Délibération
ASA_2010_04_23_4628Humanisation modernisation des maisons de retraite 2006-2008 - Délibération
ASA_2010_04_23_4628Humanisation modernisation des maisons de retraite 2006-2008 - Délibération
CST_2010_06_01_4764Transfert du Parc de l'Equipement au 1er janvier 2011. - Délibération
CST_2010_06_01_4764Transfert du Parc de l'Equipement au 1er janvier 2011. - Délibération
DC_2010_05_05_4715Désignation de quatre représentants du Département à la section 'recours' de la commission régionale du patrimoine et des sites (C.R.P.S) - Délibération
DC_2010_05_05_4715Désignation de quatre représentants du Département à la section 'recours' de la commission régionale du patrimoine et des sites (C.R.P.S) - Délibération
DRH_2010_05_07_4743Divers mouvements de personnel : créations et suppressions de postes. - Délibération
DRH_2010_05_07_4743Divers mouvements de personnel : créations et suppressions de postes. - Délibération
DRH_2010_05_07_4744Actions de formation des personnels techniques des collèges - Délibération
DRH_2010_05_07_4744Actions de formation des personnels techniques des collèges - Délibération
E_2010_05_06_4726Avenant à la convention GEODE 2010 (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises) - Délibération
E_2010_05_06_4726Avenant à la convention GEODE 2010 (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises) - Délibération
EC_2010_04_30_4686Désignation de représentants du Département au sein de la Commission de concertation pour l'enseignement privé (CCEP) de l'académie d'Aix-Marseille - Délibération
EC_2010_04_30_4686Désignation de représentants du Département au sein de la Commission de concertation pour l'enseignement privé (CCEP) de l'académie d'Aix-Marseille - Délibération
EC_2010_05_07_4736Collèges privés - Complément de dotation de fonctionnement pour 2010 - Délibération
EC_2010_05_07_4736Collèges privés - Complément de dotation de fonctionnement pour 2010 - Délibération
ENV_2009_10_30_4340Approbation du Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés (PDEDMA) des Alpes de Haute-Provence et du rapport environnemenal correspondant - Délibération
ENV_2009_10_30_4340Approbation du Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés (PDEDMA) des Alpes de Haute-Provence et du rapport environnemenal correspondant - Délibération
ENV_2010_04_12_4574Adoption du programme 2010 de l'Agenda 21 départemental - Délibération
ENV_2010_04_12_4574Adoption du programme 2010 de l'Agenda 21 départemental - Délibération
ENV_2010_04_22_4605Adhésion à l'association AMORCE - Délibération
ENV_2010_04_22_4605Adhésion à l'association AMORCE - Délibération
ENV_2010_04_22_4608Modification des statuts du SYDEVOM - Délibération
ENV_2010_04_22_4608Modification des statuts du SYDEVOM - Délibération
ENV_2010_04_22_4609Accord cadre 2010-2012 ADEME-Département - Convention annuelle d'application 2010 - Délibération
ENV_2010_04_22_4609Accord cadre 2010-2012 ADEME-Département - Convention annuelle d'application 2010 - Délibération
ER_2010_05_04_4702Charte d'engagements du plan de reconquête du puits d'alimentation en eau potable de l'hippodrome à Oraison - Délibération
ER_2010_05_04_4702Charte d'engagements du plan de reconquête du puits d'alimentation en eau potable de l'hippodrome à Oraison - Délibération
FP_2010_04_15_4589Approbation des comptes de gestion de la Payeuse départementale, exercice 2009 - Délibération
FP_2010_04_15_4589Approbation des comptes de gestion de la Payeuse départementale, exercice 2009 - Délibération
FP_2010_04_15_4590Affectation du résultat 2009 - budget principal - Délibération
FP_2010_04_15_4590Affectation du résultat 2009 - budget principal - Délibération
FP_2010_04_15_4591Affectation du résultat 2009 - budgets annexes - Délibération
FP_2010_04_15_4591Affectation du résultat 2009 - budgets annexes - Délibération
FP_2010_04_19_4596Souscription d'une nouvelle ligne de trésorerie pour un montant de 30 millions d'euros - Délibération
FP_2010_04_19_4596Souscription d'une nouvelle ligne de trésorerie pour un montant de 30 millions d'euros - Délibération
FP_2010_04_23_4624Taxe départementale sur les espaces naturels sensibles (T.D.E.N.S.) Demande de remise gracieuse de pénalités par la Trésorerie de Manosque - Délibération
FP_2010_04_23_4624Taxe départementale sur les espaces naturels sensibles (T.D.E.N.S.) Demande de remise gracieuse de pénalités par la Trésorerie de Manosque - Délibération
FP_2010_04_23_4626Produits et taxes irrécouvrables - Admission en non valeur - Délibération
FP_2010_04_23_4626Produits et taxes irrécouvrables - Admission en non valeur - Délibération
FP_2010_04_26_4635Budget départemental de l'exercice 2009 - Approbation du compte administratif - Délibération
FP_2010_04_26_4635Budget départemental de l'exercice 2009 - Approbation du compte administratif - Délibération
FP_2010_04_26_4636Budget départemental de l'exercice 2010 - Approbation du budget supplémentaire 2010 (DM 1) - Délibération
FP_2010_04_26_4636Budget départemental de l'exercice 2010 - Approbation du budget supplémentaire 2010 (DM 1) - Délibération
FP_2010_05_20_4757Adhésion à l'association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales - Délibération
FP_2010_05_20_4757Adhésion à l'association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales - Délibération
FP_2010_06_01_4765Exonérations applicables aux impositions de cotisation sur la valeur ajoutée - Délibération
FP_2010_06_01_4765Exonérations applicables aux impositions de cotisation sur la valeur ajoutée - Délibération
M_2010_06_18_4776Accueil de la petite enfance - Délibération
M_2010_06_18_4776Accueil de la petite enfance - Délibération
SAJ_2010_05_05_4723Modification de la composition des représentants du Conseil général au sein du Syndicat Mixte pour l'Aménagement de Pra-Loup (S.M.A.P). - Délibération
SAJ_2010_05_05_4723Modification de la composition des représentants du Conseil général au sein du Syndicat Mixte pour l'Aménagement de Pra-Loup (S.M.A.P). - Délibération
SAJ_2010_05_05_4724Modification partielle de la délibération concernant la constitution de la commission d'appel d'offres. - Délibération
SAJ_2010_05_05_4724Modification partielle de la délibération concernant la constitution de la commission d'appel d'offres. - Délibération
SAJ_2010_05_06_4725Prorogation de la durée de constitution du Syndicat Mixte du Val d'Allos - Délibération
SAJ_2010_05_06_4725Prorogation de la durée de constitution du Syndicat Mixte du Val d'Allos - Délibération
SAJ_2010_05_06_4729Actions en justice - Délibération
SAJ_2010_05_06_4729Actions en justice - Délibération
SAJ_2010_05_12_4754Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2010_05_12_4754Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2010_05_18_4756Modification de la délégation de compétence AD/CP - Délibération
SAJ_2010_05_18_4756Modification de la délégation de compétence AD/CP - Délibération
SAJ_2010_05_26_4761Désignation de représentant du Département au sein de l'Etablissement public foncier de Provence Alpes Côte d'Azur - Délibération
SAJ_2010_05_26_4761Désignation de représentant du Département au sein de l'Etablissement public foncier de Provence Alpes Côte d'Azur - Délibération
SDSI_2010_04_28_4656Prorogation de l'aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SDSI_2010_04_28_4656Prorogation de l'aide au financement de l'installation de parabole pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SDSI_2010_04_29_4672Réalisation d'un schéma directeur d'aménagement numérique couvrant le département des Alpes de Haute-Provence - Délibération
SDSI_2010_04_29_4672Réalisation d'un schéma directeur d'aménagement numérique couvrant le département des Alpes de Haute-Provence - Délibération
SIDL_2010_04_21_4601Avenant n°1 à la convention de gestion du revenu de solidarité active entre le Département des Alpes de Haute-Provence et la Caisse de Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse - Délibération
SIDL_2010_04_21_4601Avenant n°1 à la convention de gestion du revenu de solidarité active entre le Département des Alpes de Haute-Provence et la Caisse de Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse - Délibération
SIDL_2010_04_21_4602Pacte Territorial de l'Insertion - Délibération
SIDL_2010_04_21_4602Pacte Territorial de l'Insertion - Délibération
SMMECC_2010_05_25_4758Rapport d'activité de l'année 2009 des services du Département des Alpes de Haute- Provence. - Délibération
SMMECC_2010_05_25_4758Rapport d'activité de l'année 2009 des services du Département des Alpes de Haute- Provence. - Délibération
TE_2010_04_27_4643Dotation de l'appel à projets 2010 de Coopération Internationale - Délibération
TE_2010_04_27_4643Dotation de l'appel à projets 2010 de Coopération Internationale - Délibération